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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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CASTEL-ADOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTEL-ADOUR
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
1577268
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
12/02/2020

Présentation de la marque CASTEL-ADOUR

Déposée le 12 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CASTEL-ADOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTEL-ADOUR est expirée depuis le 12 février 2020.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164586 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370713 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 27 avril 1999 - Concession de licence n°276327 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 20 mars 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°297260 - Publication au BOPI 2000-03-20

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428887 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

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